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Le Bozan
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Numéro de TVA intra-communautaire:
Numéro d'identification de la taxe sur la valeur ajoutée conformément à l'article 27 a de la loi sur la taxe sur la valeur ajoutée: DE350740601
Règlement des litiges de l'UE:
La Commission européenne met à disposition une plateforme de résolution des litiges en ligne (ODR): https://ec.europa.eu/consumers/odr/. Notre adresse e-mail se trouve ci-dessus dans la notice du site.
Procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage des consommateurs:
Nous ne sommes pas disposés ou obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage des consommateurs.
